AMI 10
Présentation de la marque AMI 10
Déposée le 14 novembre 1977 par SABEAU Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « AMI 10 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque AMI 10 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1032720.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque AMI 10 est expirée depuis le 14 novembre 1987.
SABEAU Bernard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-024
Inscription - Transmission de propriété n°129101 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°113690 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°113688 - Publication au BOPI